Conditions Générales de Ventes
PAGE CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTES & MENTIONS LÉGALES
1. Préambule
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent l'ensemble des relations entre la société [Nom de ta société], spécialisée dans la vente de bijoux en ligne, et toute personne physique ou morale souhaitant effectuer un achat sur le site internet www.occobijoux.com
En validant une commande, l'acheteur accepte sans réserve les présentes CGV.
2. Produits
Les produits proposés à la vente sur le site sont principalement des bijoux en acier inoxydable (quelques détails (les mousquetons colorés) peuvent être en métal/alliage de zinc), ainsi que d’autres accessoires en fonction de l’offre du moment. Les caractéristiques des produits, les descriptions, et les prix sont présentés sur les pages de chaque article. Les photographies sont non contractuelles.
3. Commandes
La commande est validée lorsque l'acheteur complète son panier et procède au paiement, en acceptant les CGV. L'acheteur s'engage à fournir des informations exactes et complètes lors de la commande. En cas de données erronées ou incomplètes, Occo Bijoux ne saurait être tenu responsable des retards ou erreurs de livraison.
4. Prix
Les prix des produits sont indiqués en euros et toutes taxes comprises (TTC).
Les frais de livraison sont en supplément et sont précisés lors de la validation de la commande. Occo Bijoux se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, mais les prix appliqués sont ceux en vigueur au moment de la commande.
5. Paiement
Les paiements peuvent être effectués par carte bancaire (Visa, MasterCard, etc.), ou Apple Pay. Le paiement est sécurisé via des plateformes de paiement fiables. L'acheteur garantit qu'il dispose des autorisations nécessaires pour effectuer le paiement.
6. Livraison
6.1 Délais de livraison
Les produits sont livrés dans un délai de 2 à 5 jours ouvrés à compter de la validation de la commande, sauf indication contraire sur le Site. Les délais de livraison peuvent varier en fonction de la destination.
6.2 Frais de livraison
Les frais de livraison sont calculés en fonction du poids et de la destination de la commande.
6.3 Responsabilité
Les produits sont expédiés à l'adresse fournie par l'acheteur lors de la commande. En cas d'erreur dans l'adresse, Occo Bijoux ne pourra être tenu responsable des retards ou pertes de colis. L'acheteur doit vérifier l'exactitude de l'adresse avant de valider la commande.
7. Droit de rétractation et politique de retour
Conformément aux dispositions légales, l'acheteur dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation sans avoir à motiver sa décision. Les produits doivent être retournés dans leur état d'origine, non portés et non utilisés, accompagnés de tous leurs accessoires.
Les frais de retour sont à la charge de l'acheteur, sauf si les produits sont défectueux ou si une erreur a été commise par Occo Bijoux.
Les retours ne sont pas acceptés pour les produits personnalisés ni pour les produits ouverts et/ou portés.
8. Garantie
Les produits vendus sur le Site sont garantis pendant 1 an contre tout défaut de fabrication. Cette garantie ne couvre pas les dommages causés par une mauvaise utilisation, un mauvais entretien ou une usure normale des bijoux. En cas de produit défectueux, l'acheteur doit contacter Occo Bijoux dans les plus brefs délais.
9. Responsabilité
Occo Bijoux ne pourra être tenue responsable des dommages indirects ou des pertes financières résultant de l’utilisation des produits achetés sur le Site. La responsabilité de Occo Bijoux est limitée au montant de la commande.
10. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site, y compris les textes, images, logos, et designs, sont protégés par les droits d’auteur et sont la propriété exclusive de Occo Bijoux. Toute reproduction, distribution ou exploitation de ces éléments sans autorisation préalable est interdite.
11. Protection des données personnelles
Les informations recueillies lors de la commande sont nécessaires pour traiter la commande et pour les besoins de la relation commerciale. Ces données sont traitées conformément à notre Politique de Confidentialité, et l'acheteur peut exercer ses droits d'accès, de rectification et d'opposition à tout moment.
12. Modification des CGV
Occo Bijoux se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les CGV applicables sont celles en vigueur à la date de la commande.
13. Litiges
En cas de litige, Occo Bijoux s'engage à trouver une solution amiable. À défaut, le litige sera porté devant les juridictions compétentes conformément aux lois françaises.